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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN
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ANDRE DUPUY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDRE DUPUY
CONSERVES STEPHAN S.A.

Numéro de dépôt :
1360837
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque ANDRE DUPUY

Déposée le 26 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANDRE DUPUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVES STEPHAN domicilié(e) ZI DE KERPRAT BP 65, 22200 GUINGAMP CEDEX (dossier no 2072926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 950 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Noël LE GRAET domicilié(e) (dossier no 2072926) - France.

La marque ANDRE DUPUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDRE DUPUY est expirée depuis le 26 juin 2006.

CONSERVES STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES TERRINES , LA RONDE DES COCKTAILS , MONTEROY , ARTHUR "D" , STEPHAN , "ARTHUR "D" , LES "MARMITES" , EQUILIBRE ET TERROIR , HONORE BLANDIN , Relais Créole


CONSERVES STEPHAN S.A. - ZI DE KERPRAT BP 65, 22200 GUINGAMP CEDEX (dossier no 2072926) - France - SIREN 436950026


Monsieur Noël LE GRAET - (dossier no 2072926) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1996 n°2072926 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 2 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206845 - Publication au BOPI 1996-10-02

Inscription le 24 septembre 1996 - Recours en restauration n°206577 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 5 août 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°204571 - Publication au BOPI 1996-08-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, en particulier conserves de pâté et plats cuisinés à base de viande; plats surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.